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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
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MARQUES DE LOMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUES DE LOMA
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93496141
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque MARQUES DE LOMA

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES DE LOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2251958) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2251958) - 92593 - France.

La marque MARQUES DE LOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUES DE LOMA est expirée depuis le 31 octobre 2013.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN société anonyme à conseil d'administration - 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2251958) - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2251958) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251958 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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