MALESAN CUVEE M
Présentation de la marque MALESAN CUVEE M
Déposée le 18 septembre 1985 par la société WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALESAN CUVEE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALESAN CUVEE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALESAN CUVEE M est expirée depuis le 18 septembre 2005.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2049179 - Publication au BOPI 1995-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06
Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI
Demande de renouvellement le 4 juillet 2005 n°2049179 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497887 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20