MALESAN - Cuvée de l'an 2000
Présentation de la marque MALESAN - Cuvée de l'an 2000
Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MALESAN - Cuvée de l'an 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALESAN - Cuvée de l'an 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALESAN - Cuvée de l'an 2000 est expirée depuis le 17 mars 2008.
WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 17 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°277490 - Publication au BOPI 1999-05-17
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17