LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN
Présentation de la marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN
Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN est expirée depuis le 23 octobre 2006.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 1 août 1997 - Concession de licence n°240889 - Publication au BOPI 1997-08-01
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240888 - Publication au BOPI 1997-08-01
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48