Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96647378
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAPINADES DE JEAN-PIERRE PAPIN est expirée depuis le 23 octobre 2006.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 1 août 1997 - Concession de licence n°240889 - Publication au BOPI 1997-08-01

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240888 - Publication au BOPI 1997-08-01

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops