Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3174483
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN de WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFESSIONS DE SAINT-AUGUSTIN est expirée depuis le 15 juillet 2012.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme) - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388136 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Boissons alcooliques. (à l'exception des bières) .