La Croix d'Aramie
Présentation de la marque La Croix d'Aramie
Déposée le 26 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Croix d'Aramie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Croix d'Aramie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix d'Aramie est expirée depuis le 26 décembre 2010.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05