Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3233837
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
L\'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON de WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON

Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE.CB.RA domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON est expirée depuis le 30 juin 2013.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI , La Croix d'Aramie


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, société anonyme à conseil d'administration - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE GE.CB.RA - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vin d'appellation d'origine controlée Minervois.