Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3203792
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013
HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON de WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON est expirée depuis le 13 janvier 2013.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme) - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Boissons alcooliques (l'exception des bières)