HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON
Présentation de la marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON
Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAUME DES TEMPLIERS DE JEAN BEAUVILLON est expirée depuis le 13 janvier 2013.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08