Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN
/
GRAN CORPAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAN CORPAS
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1210990
Date de dépôt :
06/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012

Présentation de la marque GRAN CORPAS

Déposée le 6 août 1982 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAN CORPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2221991) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 E domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2221991) - 92593 - France.

La marque GRAN CORPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAN CORPAS est expirée depuis le 6 août 2012.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI , La Croix d'Aramie


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme - 2, rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2221991) - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 E - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2221991) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2007849 - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221991 - Publication au BOPI 2002-06-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Vins de consommation courante importés, spiritueux et liqueurs.