Demande publiée - Marque en non vigueur

Forme Santé Vitalité
WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99785151
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque Forme Santé Vitalité

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Forme Santé Vitalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - France


Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291809 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 5 mai 2000 - Retrait partiel n°299571 - Publication au BOPI 2000-05-05

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.