Forme Santé Vitalité
Présentation de la marque Forme Santé Vitalité
Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Forme Santé Vitalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291809 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 5 mai 2000 - Retrait partiel n°299571 - Publication au BOPI 2000-05-05
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20