DOMAINE DE SIDI BRAHIM
Présentation de la marque DOMAINE DE SIDI BRAHIM
Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SIDI BRAHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SIDI BRAHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SIDI BRAHIM est expirée depuis le 8 octobre 2006.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46