Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE VAUBRUN
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1444785
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque DE VAUBRUN

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VAUBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2112655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2112655) - France.

La marque DE VAUBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE VAUBRUN est expirée depuis le 13 janvier 2008.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2112655) - France - SIREN 343911780


NOVAMARK - (dossier no 2112655) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112655 - Publication au BOPI 1998-04-03

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 19 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254690 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 29 avril 1998 - Recours en restauration n°253742 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.