CUVEE DE L'AFFINEUR
Présentation de la marque CUVEE DE L'AFFINEUR
Déposée le 18 mai 1987 par la société WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'AFFINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L'AFFINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE L'AFFINEUR est expirée depuis le 18 mai 2007.
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Renouvellement sans limitation le 21 mars 1997 n°2086956 - Publication au BOPI 1997-03-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 22 février 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°51919 - Publication au BOPI 1991-02-22
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48304 - Publication au BOPI 1990-10-02