Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBRET Frères & Aîné
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99795228
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque COMBRET Frères & Aîné

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMBRET Frères & Aîné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque COMBRET Frères & Aîné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBRET Frères & Aîné est expirée depuis le 2 juin 2009.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).