Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TEOULE
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697352
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque CHATEAU LA TEOULE

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA TEOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU LA TEOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TEOULE est expirée depuis le 1 octobre 2007.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 9 mars 1998 - Retrait partiel n°251154 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA TEOULE.