Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TABERNACLE
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3270847
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
CHATEAU DU TABERNACLE de WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque CHATEAU DU TABERNACLE

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU TABERNACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2-RUE BANLIN,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque CHATEAU DU TABERNACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TABERNACLE est expirée depuis le 30 janvier 2014.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme à Conseil d'administration - 2-RUE BANLIN,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.