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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
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BEL ARPENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL ARPENT
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1600041
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2010

Présentation de la marque BEL ARPENT

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL ARPENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2180821) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180821) - France.

La marque BEL ARPENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ARPENT est expirée depuis le 2 juillet 2010.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2180821) - France


NOVAMARK - (dossier no 2180821) - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180821 - Publication au BOPI 2000-08-25

Inscription le 25 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°314776 - Publication au BOPI 2001-01-25

Inscription le 27 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312047 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57249 - Publication au BOPI 1991-10-29

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 17 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309608 - Publication au BOPI 2000-10-17

Inscription le 9 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308974 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 11 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307395 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 29 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°57248 - Publication au BOPI 1991-10-29

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