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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
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BARONNE D'ESTAFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARONNE D'ESTAFORT
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1700755
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011

Présentation de la marque BARONNE D'ESTAFORT

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNE D'ESTAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2197083) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2197083) - France.

La marque BARONNE D'ESTAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNE D'ESTAFORT est expirée depuis le 22 octobre 2011.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2197083) - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - (dossier no 2197083) - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197083 - Publication au BOPI 2001-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181904 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181903 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181905 - Publication au BOPI 1995-02-20

Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323157 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 6 août 2001 - Changement de dénomination n°327950 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151522 - Publication au BOPI 1992-11-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)