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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN à conseil d'administration
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DON SAROSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON SAROSA
WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93476432
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque DON SAROSA

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON SAROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN à conseil d'administration domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT,FRANCE (dossier no 2245038) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2245038) - 92593 - France.

La marque DON SAROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON SAROSA est expirée depuis le 25 juin 2013.


WILLIAM PITTERS LA GUILDE DU VIN SA à conseil d'administration - 2, rue Banlin,33310 LORMONT,FRANCE (dossier no 2245038) - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2245038) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245038 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)