Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WILLIAM PEEL FAMILY
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3219387
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
WILLIAM PEEL FAMILY de WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL

Présentation de la marque WILLIAM PEEL FAMILY

Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WILLIAM PEEL FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue Banlin - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque WILLIAM PEEL FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WILLIAM PEEL FAMILY est expirée depuis le 8 avril 2023.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 2 rue Banlin - 33310 - LORMONT - France - SIREN 459201844


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520960 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Inscription le 1 août 2016 - Constitution de gage n°675709 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693669 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Inscription le 8 septembre 2017 - Constitution de gage n°708842 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Inscription le 16 septembre 2017 - Radiation de gage n°709237 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-16

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