Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE VAUBRUN
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
94504954
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque PIERRE VAUBRUN

Déposée le 4 février 1994 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE VAUBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PIERRE VAUBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE VAUBRUN est expirée depuis le 4 février 2004.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL - Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)