Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL
/
LES CRUS DE L'INNOVATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CRUS DE L'INNOVATION
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3000217
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020

Présentation de la marque LES CRUS DE L'INNOVATION

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CRUS DE L'INNOVATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CRUS DE L'INNOVATION est expirée depuis le 5 janvier 2020.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Rue Banlin - 33310 - LORMONT - France - SIREN 459201844


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418897 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426333 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières), vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.), eaux-de-vie d'appellation d'origine.