Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE VIRLES
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93496772
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque DUC DE VIRLES

Déposée le 15 décembre 1993 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE VIRLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DUC DE VIRLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VIRLES est expirée depuis le 15 décembre 2003.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL - Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


CABINET PORTE - France


Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vins mousseux