DOMAINE LES VALLONS
Présentation de la marque DOMAINE LES VALLONS
Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES VALLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LES VALLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES VALLONS est expirée depuis le 28 juin 2004.
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32