Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SPECIALE JEAN BEAUVILLON
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93478687
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque CUVEE SPECIALE JEAN BEAUVILLON

Déposée le 30 juillet 1993 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SPECIALE JEAN BEAUVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CUVEE SPECIALE JEAN BEAUVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SPECIALE JEAN BEAUVILLON est expirée depuis le 30 juillet 2003.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL - Rue de Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 343911780


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167786 - Publication au BOPI 1994-01-17

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins délimités de qualité supérieure, vins de qualité produits dans des régions déterminées, eaux de vie d'Appellation d'Origine Contrôlée