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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL
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CHARMOSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMOSA
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98734070
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque CHARMOSA

Déposée le 26 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARMOSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2364723) - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2364723) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARMOSA est expirée depuis le 26 mai 2018.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - Rue Banlin,33310 LORMONT (dossier no 2364723) - 33310 - France - SIREN 459201844


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2364723) - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364723 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690664 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

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