Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEPAS RUBIOS
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL -

Numéro de dépôt :
1277996
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque CEPAS RUBIOS

Déposée le 4 juillet 1984 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPAS RUBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL domicilié(e) Rue de Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2030566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 911 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2030566) - France.

La marque CEPAS RUBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPAS RUBIOS est expirée depuis le 4 juillet 2004.

WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PITT and SON , CLUB 7 , BACK GAMMON , ENTREPOTS POYENNE , L'EUROPEENNE DE MARQUES DISTRIBUTEURS E.M.D. , PITTERSON , PITTERSON , NEW FLIGHT , DOMAINE DES TAISSOUNIERES , CARLINI


WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL - - Rue de Banlin, 33310 LORMONT (dossier no 2030566) - France - SIREN 343911780


CABINET PORTE - (dossier no 2030566) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1994 n°2030566 - Publication au BOPI 1994-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI

Vins.