CEPAS RUBIOS
Présentation de la marque CEPAS RUBIOS
Déposée le 4 juillet 1984 par la société WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPAS RUBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEPAS RUBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPAS RUBIOS est expirée depuis le 4 juillet 2004.
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1994 n°2030566 - Publication au BOPI 1994-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181445 - Publication au BOPI 1995-02-06
Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI