1492
Présentation de la marque 1492
Déposée le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1492 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1492 est expirée depuis le 25 septembre 2019.
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Inscription le 16 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°672325 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16