Déposée le 21 juin 1993 par WILLIAM PATON LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est WILLIAM PATON LIMITED, domicilié(e) P.O. Box No. 6, JOHNSTONE, ECOSSE PA5 8SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque PATONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Semelles, premières, semelles antidérapantes et crampons pour chaussures, talons et talonnettes pour chaussures, bottes, chaussures et chaussons, chaussettes, bas et collants.Lacets de chaussures, boucles de souliers, oeillets, agrafes et parures pour chaussures, fermetures à glissière, rubans élastiques, broches (accessoires d'habillement), boutons
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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