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Marques déposées par monsieur William PANNETIER-LE HEGARAT
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RAIDGIRLS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAIDGIRLS
M. William PANNETIER-LE HEGARAT
Mme. Sandrine PANNETIER-LE HEGARAT
M. Serge BRIERE
Mme. Sylvie BRIERE
M. Mickael LE HEGARAT
Mme. Isabelle LE HEGARAT
Mme. Sandrine SALOT

Numéro de dépôt :
4003727
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RAIDGIRLS de William PANNETIER-LE HEGARAT

Présentation de la marque RAIDGIRLS

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur William PANNETIER-LE HEGARAT, madame Sandrine PANNETIER-LE HEGARAT, monsieur Serge BRIERE, madame Sylvie BRIERE, monsieur Mickael LE HEGARAT, madame Isabelle LE HEGARAT, madame Sandrine SALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAIDGIRLS »

Les déposants sont monsieur William PANNETIER-LE HEGARAT domicilié(e) 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France, madame Sandrine PANNETIER-LE HEGARAT domicilié(e) 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France, monsieur Serge BRIERE domicilié(e) 85 rue des cerisiers - 60700 - Les Ageux - France, madame Sylvie BRIERE domicilié(e) 85 rue des cerisiers - 60700 - Les Ageux - France, monsieur Mickael LE HEGARAT domicilié(e) 26 bis résidence la vallée - 91120 - Palaiseau - France, madame Isabelle LE HEGARAT domicilié(e) 26 bis résidence la vallée - 91120 - Palaiseau - France, madame Sandrine SALOT domicilié(e) 3 rue Marcel Petit - 60700 - Les Ageux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William PANNETIER-LE HEGARAT domicilié(e) 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 35


M. William PANNETIER-LE HEGARAT - 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France

Mme. Sandrine PANNETIER-LE HEGARAT - 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France

M. Serge BRIERE - 85 rue des cerisiers - 60700 - Les Ageux - France

Mme. Sylvie BRIERE - 85 rue des cerisiers - 60700 - Les Ageux - France

M. Mickael LE HEGARAT - 26 bis résidence la vallée - 91120 - Palaiseau - France

Mme. Isabelle LE HEGARAT - 26 bis résidence la vallée - 91120 - Palaiseau - France

Mme. Sandrine SALOT - 3 rue Marcel Petit - 60700 - Les Ageux - France


M. William PANNETIER-LE HEGARAT - 13 rue des glaneurs - 91160 - Longjumeau - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 8 juin 2015 - Rejet total n°649815 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.