Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEDUCTION TUNING
Numéro de dépôt :
3313315
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEDUCTION TUNING
Déposée le 13 septembre 2004 par WILLIAM MASSIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDUCTION TUNING »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLIAM MASSIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415435 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44