Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
2012 B ION.FR
M. William Laïch 2012bio France, sarl
Numéro de dépôt :
4194201
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque 2012 B ION.FR
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par monsieur William Laïch et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 2012 B ION.FR »
Les déposants sont monsieur William Laïch domicilié(e) 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2012bio France domicilié(e) 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2012bio France, M. William Laïch domicilié(e) 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. William Laïch - 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France
2012bio France, sarl - 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France
2012bio France, M. William Laïch - 12 rue des grands prés, Le Haras - 27150 - Bouchevilliers - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet total n°683159 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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