Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR ARTISANE
Monsieur William KALB

Numéro de dépôt :
1375620
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995

Présentation de la marque FRAICHEUR ARTISANE

Déposée le 16 décembre 1985 par monsieur William KALB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAICHEUR ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur William KALB domicilié(e) Le Vieux Château, 60260 LAMORLAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque FRAICHEUR ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR ARTISANE est expirée depuis le 16 décembre 1995.

William KALB a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE ROSE , FOURCHETON


Monsieur William KALB - Le Vieux Château, 60260 LAMORLAYE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;produits de charcuterie;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.