Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OTANTIQ MINERAL
M. William Hosteing
M. jean denis Courtin

Numéro de dépôt :
4234514
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OTANTIQ MINERAL de William Hosteing

Présentation de la marque OTANTIQ MINERAL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur William Hosteing et monsieur jean denis Courtin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTANTIQ MINERAL »

Les déposants sont monsieur William Hosteing domicilié(e) 40 avenue du Général de Gaulle - 17500 - Jonzac - France et monsieur jean denis Courtin domicilié(e) 57 bis Rue Charles Laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean denis Courtin domicilié(e) 57 bis Rue Charles Laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. William Hosteing - 40 avenue du Général de Gaulle - 17500 - Jonzac - France

M. jean denis Courtin - 57 bis Rue Charles Laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France


M. jean denis Courtin - 57 bis Rue Charles Laffitte - 92200 - Neuilly Sur Seine - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696761 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.