Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUBE ENERGIES L ENERGIE AU NATUREL
William Horn

Numéro de dépôt :
3830977
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AUBE ENERGIES L ENERGIE AU NATUREL de William Horn

Présentation de la marque AUBE ENERGIES L ENERGIE AU NATUREL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par William Horn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUBE ENERGIES L ENERGIE AU NATUREL »

Le déposant est William Horn domicilié(e) 18 rue Largentier - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Alix Dornel domicilié(e) 16 Rue de la Trinite - 10000 - Troyes - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


William Horn - 18 rue Largentier - 10000 - TROYES - France


Marie Alix Dornel - 16 Rue de la Trinite - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571083 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.