Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WILLIAM GRANT'S
WILLIAM GRANT &SONS LIMITED

Numéro de dépôt :
92440297
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2012

Présentation de la marque WILLIAM GRANT'S

Déposée le 28 octobre 1992 par WILLIAM GRANT &SONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WILLIAM GRANT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est WILLIAM GRANT &SONS LIMITED domicilié(e) Société britannique, The Glenfiddich Distillery DUFFTOWN, Banffshire,ECOSSE, ROYAUME-UNI (dossier no 2220548) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2220548) - 69448 - France.

La marque WILLIAM GRANT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WILLIAM GRANT'S est expirée depuis le 28 octobre 2012.

WILLIAM GRANT &SONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CLAN MACGREGOR , ALE CASK , ROYAL GRANT'S , OLD HUCKLEBERRY , GRANT S STAND FAST , GIBSON , GRANT S , GRANT S BEST PROCURABLE , GRANT'S , HIGHLAND RESERVE VIRTUTIS GLORIA MERCES


WILLIAM GRANT &SONS LIMITED - Société britannique, The Glenfiddich Distillery DUFFTOWN, Banffshire,ECOSSE, ROYAUME-UNI (dossier no 2220548) - XX


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2220548) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220548 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 11 janvier 1996 - SAISIE NOTIFIEE n°195719 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 28 octobre 2002 - Mainlevée de saisie n°358143 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Toutes boissons alcoolisées (à l'exception des bières)