Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS (CETTIS)
William GAZI

Numéro de dépôt :
96632713
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS (CETTIS)

Déposée le 3 juillet 1996 par William GAZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS (CETTIS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est William GAZI, domicilié(e) Domaine de Fontmagne, 34160 CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES BIOTECHNOLOGIES - France.

La marque CENTRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS (CETTIS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS (CETTIS) est expirée depuis le 3 juillet 2006.

William GAZI a également déposé les autres marques suivantes : CRYOBANQUE , CELLVIVE , CRYODERM , LABORATOIRE EUROPEEN DE TRAITEMENT DES TISSUS LETTIS , CRYOBANQUE


William GAZI - Domaine de Fontmagne, 34160 CASTRIES - France


COMPAGNIE DES BIOTECHNOLOGIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, tissus humains - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques - Recherche, développement et mise en uvre de tous moyens permettant la conservation des tissus humains

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.