Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE
/
DOMAINE DE LA MALADIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MALADIERE
WILLIAM FEVRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1325698
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MALADIERE

Déposée le 2 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MALADIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE domicilié(e) 21 Avenue d'Oberwesel - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 093 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA MALADIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA MALADIERE est expirée depuis le 2 octobre 2024.

WILLIAM FEVRE a également déposé les autres marques suivantes : JULES RATHIER , WILLIAM FEVRE , CHAMPS ROYAUX


WILLIAM FEVRE, société par actions simplifiée - 21 Avenue d'Oberwesel - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 379093016


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272891 - Publication au BOPI 2004-09-24

Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261150 - Publication au BOPI 1998-09-01

Renouvellement sans limitation n°2036986 - Publication au BOPI 1994-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567382 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en particulier vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine et eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine.