Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par monsieur William Durand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MDLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est monsieur William Durand domicilié(e) Le Lac - 12160 - Baraqueville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Beaudet, Avocat domicilié(e) 28 rue Croix Blanche, BP 125 - 81004 - Albi Cédex - France.
La marque MDLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDLA arrivera à expiration en date du 23 février 2025.
William Durand a également déposé les autres marques suivantes : la truie qui rit
M. William Durand - Le Lac - 12160 - Baraqueville - France
Mme. Isabelle Beaudet, Avocat - 28 rue Croix Blanche, BP 125 - 81004 - Albi Cédex - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 8 décembre 2015 - Concession de licence n°659117 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Viandes bénéficiant des indications géographiques protégées "Agneau de l'Aveyron" et "Veau de l'Aveyron et du Ségala" ; poisson ; volaille et gibier ; tripous ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ,séchés et cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ,préparations culinaires à base de produits laitiers y compris aligots et truffades ; fromages ; beurre ; huiles et graisses alimentaires comestibles ; charcuterie ; salaisons ; foies gras ; crustacés (non vivants ) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; tisanes de plantes ,de fleurs ou de fruits ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces(condiments ; épices ; aromates ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao,de café,de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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