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Marques déposées par William DUCASSE
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ORCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCEL
William DUCASSE

Numéro de dépôt :
1752070
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque ORCEL

Déposée le 16 novembre 1989 par William DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est William DUCASSE domicilié(e) 24-26 rue Paul Mamert, 33800 BORDEAUX - France.

La marque ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCEL est expirée depuis le 16 novembre 1999.


William DUCASSE - 24-26 rue Paul Mamert, 33800 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Reproduction en miniature (échelle 1/4) de bouteilles de vin (type bouteilles de vin de Bordeaux, bouteilles de vin de Bourgogne, bouteilles de vin d'Alsace, etc...) et de spiritueux.