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Marques déposées par monsieur William Chancerelle
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Notes pour plus tard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notes pour plus tard
Monsieur William Chancerelle

Numéro de dépôt :
4412757
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Notes pour plus tard de William Chancerelle

Présentation de la marque Notes pour plus tard

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par monsieur William Chancerelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notes pour plus tard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur William Chancerelle domicilié(e) 40 Rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William Chancerelle domicilié(e) 40 Rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Notes pour plus tard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notes pour plus tard arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.


Monsieur William Chancerelle - 40 Rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France


Monsieur William Chancerelle - 40 Rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ;

Revues; Revues généralistes; Revues [périodiques] ;

Édition de livres et de revues; Édition de revues sous forme électronique sur Internet; Édition en ligne de revues spécialisées et livres électroniques; Édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; Mise à disposition d'une revue en ligne contenant des informations dans le domaine des jeux informatiques; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues; Publication de revues en ligne; Publication de revues en ligne dans le domaine du divertissement; Publication de revues et reportages photographiques; Publication de revues spécialisées; Publication en ligne de livres et de revues électroniques (non téléchargeables); Publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; Publication en ligne de revues spécialisées et livres électroniques; Publication multimédia de revues spécialisées; Publication multimédia de revues.