Déposée le 6 juin 1997 par WILLIAM CASTIGLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est WILLIAM CASTIGLIA, domicilié(e) 166 Rue DE CREQUIE, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM CASTIGLIA - France.
La marque STOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPAC est expirée depuis le 6 juin 2007.
WILLIAM CASTIGLIA - 166 Rue DE CREQUIE, 69003 LYON - France
WILLIAM CASTIGLIA - France
Inscription le 21 juillet 1998 - Rejet partiel n°258212 - Publication au BOPI 1998-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Huiles essentielles - savon. Parfumerie - cosmétiques. Gelées (comestibles). Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Plantes et fleurs naturelles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STOPAC"
