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Marques déposées par monsieur William BROC
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ADJUS'TIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADJUS'TIC
M. William BROC

Numéro de dépôt :
4120438
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
ADJUS\'TIC de William BROC

Présentation de la marque ADJUS'TIC

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par monsieur William BROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADJUS'TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur William BROC domicilié(e) 329 Chemin Denoullet - 59112 - Annoeullin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William BROC domicilié(e) 329 Chemin Denoullet - 59112 - Annoeullin - France.

La marque ADJUS'TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADJUS'TIC est expirée depuis le 24 septembre 2024.


M. William BROC - 329 Chemin Denoullet - 59112 - Annoeullin - France


M. William BROC - 329 Chemin Denoullet - 59112 - Annoeullin - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

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