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Marques déposées par WILLIAM BOUZEMARENE
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e.cab Le transport citoyen
Marque expirée - Marque en non vigueur

e.cab Le transport citoyen
WILLIAM BOUZEMARENE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE E.CAB EN COURS D'IMMATRICULATION

Numéro de dépôt :
3481327
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
e.cab Le transport citoyen de WILLIAM BOUZEMARENE

Présentation de la marque e.cab Le transport citoyen

Déposée le 13 février 2007 par WILLIAM BOUZEMARENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e.cab Le transport citoyen »

Le déposant est WILLIAM BOUZEMARENE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE E.CAB EN COURS D'IMMATRICULATION domicilié(e) 22 RUE DU BUISSON RICHARD,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZEMARENE WILLIAM domicilié(e) 22 RUE DU BUISSON RICHARD,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.cab Le transport citoyen est expirée depuis le 13 février 2017.


WILLIAM BOUZEMARENE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE E.CAB EN COURS D'IMMATRICULATION - 22 RUE DU BUISSON RICHARD,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France


BOUZEMARENE WILLIAM - 22 RUE DU BUISSON RICHARD,78600 LE MESNIL LE ROI - 78600 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467482 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

* vélos et de véhicules à assistance électrique.

* publicité et affichage pour annonceurs.

* transport de marchandises et de personnes à partir de vélos à assistance électrique ainsi que la location de ces véhicules.