Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smoking for no smoking La Française
M. William Aouizerat

Numéro de dépôt :
4141536
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
Smoking for no smoking La Française de William Aouizerat

Présentation de la marque Smoking for no smoking La Française

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur William Aouizerat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smoking for no smoking La Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur William Aouizerat domicilié(e) 6 place des arcade - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. William Aouizerat domicilié(e) 6 place des arcade - 06250 - Mougins - France.

La marque Smoking for no smoking La Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smoking for no smoking La Française arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.


M. William Aouizerat - 6 place des arcade - 06250 - Mougins - France


M. William Aouizerat - 6 place des arcade - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits français fabriqués en France ;

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Produits français fabriqués en France ;

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques ; Produits français fabriqués en France.