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Marques déposées par monsieur William Anstett
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Petites feuilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petites feuilles
Monsieur William Anstett

Numéro de dépôt :
4561985
Date de dépôt :
23/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2029
Petites feuilles de William Anstett

Présentation de la marque Petites feuilles

Déposée par voie électronique le 23 juin 2019 par monsieur William Anstett auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petites feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur William Anstett domicilié(e) Les 4 caïres - 11330 - Termes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William Anstett domicilié(e) Les 4 caïres - 11330 - Termes - France.

La marque Petites feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petites feuilles arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.


Monsieur William Anstett - Les 4 caïres - 11330 - Termes - France


Monsieur William Anstett - Les 4 caïres - 11330 - Termes - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Thé ; sucre ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.