Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT JACQUES
Monsieur William - Alain MIAILHE

Numéro de dépôt :
1288849
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994
CHATEAU SAINT JACQUES de William - Alain MIAILHE

Présentation de la marque CHATEAU SAINT JACQUES

Déposée le 6 novembre 1984 par monsieur William - Alain MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur William - Alain MIAILHE domicilié(e) 6, quai Louis XVIII, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CHATEAU SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT JACQUES est expirée depuis le 6 novembre 1994.

William - Alain MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT JACQUES , CHATEAU SIRAN , CHATEAU BELLEGARDE


Monsieur William - Alain MIAILHE - 6, quai Louis XVIII, 33000 BORDEAUX. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Vin rouge d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT - JACQUES.