Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT JACQUES
Numéro de dépôt :
1019103
Date de dépôt :
06/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU SAINT JACQUES
Déposée le 6 juin 1977 par monsieur William-Alain MIAILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU SAINT JACQUES est expirée depuis le 6 juin 1987.
William-Alain MIAILHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002