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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLERVAL
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DOMAINE CASTEL DES MAURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CASTEL DES MAURES
WILLERVAL SA

Numéro de dépôt :
3354989
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
DOMAINE CASTEL DES MAURES de WILLERVAL

Présentation de la marque DOMAINE CASTEL DES MAURES

Déposée le 22 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) WILLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CASTEL DES MAURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLERVAL domicilié(e) 60 bvd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLERVAL Hubert domicilié(e) 60 bvd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMAINE CASTEL DES MAURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CASTEL DES MAURES est expirée depuis le 22 avril 2015.

WILLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine CASTEL DES MAURES , CASTEL ROUX , Domaine CASTEL ROUX , THALA


WILLERVAL SA - 60 bvd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


WILLERVAL Hubert - 60 bvd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vin de pays des Maures. Huiles d'olives. Produits agricole non transformés : olives et raisins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.