Marque enregistrée - Marque en vigueur

TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS
M. willems thierry

Numéro de dépôt :
4291279
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS de willems thierry

Présentation de la marque TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS

Déposée le 2 août 2016 par monsieur willems thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur willems thierry domicilié(e) 9 rue de leon - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. willems thierry domicilié(e) 9 RUE leon - 35000 - RENNES - France.

La marque TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTC GAY • BI • HÉTÉRO • TRANS arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


M. willems thierry - 9 rue de leon - 35000 - RENNES - France


M. willems thierry - 9 RUE leon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.